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Marques déposées par monsieur Stephane SALPETRIER
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Pirates Music Entertainment Group
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pirates Music Entertainment Group
M. Stephane SALPETRIER, Agissant pour le compte de la société "Association loi 1901" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3960057
Date de dépôt :
11/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2022
Pirates Music Entertainment Group de Stephane SALPETRIER

Présentation de la marque Pirates Music Entertainment Group

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2012 par monsieur Stephane SALPETRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pirates Music Entertainment Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Stephane SALPETRIER domicilié(e) 35eme Régiment d'Infanterie Caserne Maud Huy 4ème compagnie, route d'Alltkirch - 90000 - Belfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stephane SALPETRIER domicilié(e) 35eme Régiment d'Infanterie Caserne Maud Huy 4ème compagnie, route d'Alltkirch - 90000 - Belfort - France.

La marque Pirates Music Entertainment Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pirates Music Entertainment Group est expirée depuis le 11 novembre 2022.

Stephane SALPETRIER a également déposé les autres marques suivantes : O. PIRATES SPONSORING LIFESTYLE


M. Stephane SALPETRIER, Agissant pour le compte de la société "Association loi 1901" en cours de formation - 35eme Régiment d'Infanterie Caserne Maud Huy 4ème compagnie, route d'Alltkirch - 90000 - Belfort - France


M. Stephane SALPETRIER - 35eme Régiment d'Infanterie Caserne Maud Huy 4ème compagnie, route d'Alltkirch - 90000 - Belfort - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.